Le Plan Local d’Urbanisme est à la fois un document d’urbanisme règlementaire et un véritable projet de ville.

Il est d’une part un document stratégique qui comporte des orientations sur l’évolution de la commune à l’horizon de 10 à 15 ans. Il est d’autre part un document règlementaire car il régit l’évolution des parcelles notamment à travers les autorisations d’urbanisme.

Le PLU comporte trois parties :

• le rapport de présentation,
• le projet d’aménagement et de développement durable (PADD),
• le règlement.

Le PLU révisé a été approuvé le 31 janvier 2018, rectifié le 06/12/2018 et modifié le 19/09/2019.

L’intégralité du territoire communal de Bruyères-le-Châtel est couvert par le PLU.

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PLU : révision approuvée en séance du Conseil municipal le 31/01/2018, rectifié le 06/12/2018 et modifié le 19/09/2019.

Couvertures et sommaire (571ko)

Pièces administratives (2.5mo)

Rapport de présentation (18.5mo)

PADD (676ko)

OAP (1.93mo)

Règlement (7.81mo)

Plans de zonage (4.42mo)

Annexes - servitudes - PPRi (3.90mo)

Annexes - servitudes - RTE (1.35mo)

Annexes - servitudes - Autres (6.80mo)

Annexes sanitaires (4.82mo)

Annexes informatives (13.9mo)

PLU : mis à jour des annexes par arrêté du maire le 05/02/2018

Arrêté (59ko)

Délibérations (296ko)

Plans (500ko)

PLU : mis à jour des annexes par arrêté du maire le 09/07/2018

Arrêté n°2018/49 (67ko)

Plan « annexe 7.1b » (757ko)