Les arrêtés règlementaires précédents
Arrêtés réglementaires
Actes administratifs.
Arrêté n°2023/39 Mise à jour du PLU (419ko)
Arrêté n°2023/38 Mise à jour du PLU (68ko)
Arrêté n°2023/37 Entretien espaces verts Cœur d’Essonne. (167ko)
Arrêté n°2023/24 Dérogation relative à l’interdiction de circulation des poids lourds. (73ko)
Arrêté n°2023/19 Occupation du domaine public communal rue du Château pour un déménagement (72ko)
Arrêté n°2023/18 Occupation du domaine public communal rue de Juifs pour un échafaudage (90ko)
Arrêté n°2023/08 : Autorisation d’occupation du domaine public à des fins commerciales. (78ko)
Arrêté n°2023/01 : Portant sur l'autorisation de stationnement à la SARL MBD TAXI (73ko)
Arrêté n°2022/95 : Relatif aux interventions des services techniques municipaux pour 2023. (86ko)
Arrêté n°2022/83 : Portant sur le stationnement rue des Vignes les 17 et 18 novembre 2022. (67ko)
Arrêté n°2022/82 : Portant sur la fête de Noël les 2 et 3 décembre 2022. (81ko)
Arrêté n°2022/68 : Portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique. (76ko)
Arrêté n°2022/63 : portant interdiction de circulation rue du Muguet le 09/09/2022 (74ko)
Arrêté portant réglementation du stationnement rue de la Libération du 23 au 24/08/2022. (71ko)
2022/58 : Réglementation du stationnement rue de Trevoix les 01 et 02/08/2022 (65ko)
2022/57 : Interdiction de circulation et de stationnement rue du Bourg Neuf le 23/08/2022 (67ko)
2022/56 : Réglementation du stationnement rue des Juifs et rue du Bourg Neuf le 30/07/2022 (69ko)
2022/55 : Réglementation du stationnement rue du Pont Lignol du 15 au 19/07/2022 (66ko)
Arrêté portant réglementation du stationnement rue du pont Lignol le 19/08/2022 (67ko)
Arrêté autorisant l’installation d’une grue ZAC de la Croix de l’Orme à compter du 22/07/2022 (94ko)
Arrêté autorisant l’installation d’une grue ZAC de la Croix de l’Orme à compter du 05/09/2022 (93ko)
Arrêté portant sur l'instauration d'un dépose minute rue du bourg Neuf (63ko)