Actes des collectivités
Conseil municipal
Prochain conseil municipal :
Conseil municipal du 25 septembre 2023
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Délibérations, Procès-Verbaux et Décisions.
Conseil municipal du 19 juin 2023
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Télécharger les délibérations (1.7mo)
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Conseil municipal du 9 juin 2023
Télécharger la convocation (30ko)
Conseil municipal du 3 avril 2023
Lire les délibérations du 03/04/2023
Télécharger la Liste des délibérations (72ko)
Voir les conseils municipaux précédents.
Décisions
D2023/53 : Demande de subvention et acquisition parcelle A71 (75ko)
D2023/52 : Demande de subvention et acquisition parcelle C611 (76ko)
D2023/51 : Demande de subvention fonds vert (88ko)
D2023/50 : Cession de matériel à titre gratuit (140ko)
D2023/49 : Convention de formation « chariot élévateur » (387ko)
D2023/48 : Convention de formation « échafaudage » (385ko)
D2023/47 : Transfert de crédits section investissement (68ko)
D2023/46 : Convention de spectacle avec l’association LA LISIERE (370ko)
D2023/45 : Bail crèche (331ko)
D2023/44 : Gymnase dojo avenant n°3 lot 4 (279ko)
Voir les décisions précédentes.
Arrêtés réglementaires
Actes administratifs.
Arrêté n°2023/60 pour les travaux de création d’un bateau au 11 rue des Vignes. (97ko)
Arrêté n°2023/59 relatif à des travaux rue de la Butte au Prieur du 11 au 17/09/2023. (75ko)
Arrêté n°2023/54 Réparation conduite télécom rue de la Butte au Prieur le 21/08/2023 (93ko)
Arrêté n°2023/52 Tir d’artifice de divertissement le 09/09/2023 (102ko)
Arrêté n°2023/51 Circulation et stationnement rue de Verville à compter du 07/08/2023 (98ko)
Arrêté n°2023/47 relatif au stationnement rue du Bourg Neuf, jusqu’au 31/08/2023 (90ko)
Arrêté n°2023/46 relatif à un déménagement rue des Terreaux le 07/07/2023 (80ko)
Arrêté n°2023/45 Circulation interdite rue du Bourg Neuf le 27/06 (83ko)
Arrêté n°2023/44 Dérogation interdiction circulation poids lourds (83ko)
Conseil d’administration du CCAS
Liste des délibérations du conseil d’administration du CCAS du 12 décembre 2022. (94ko)