Conseil municipal

Prochain conseil municipal :

Conseil municipal du 25 septembre 2023

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Délibérations, Procès-Verbaux et Décisions.

Conseil municipal du 19 juin 2023

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Télécharger les délibérations (1.7mo)

Télécharger la Liste des délibérations (87ko)

Conseil municipal du 9 juin 2023

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Conseil municipal du 3 avril 2023

Procès-verbal (454ko)

Lire les délibérations du 03/04/2023

Télécharger la Liste des délibérations (72ko)

Voir les conseils municipaux précédents.

Décisions

D2023/53 : Demande de subvention et acquisition parcelle A71 (75ko)

D2023/52 : Demande de subvention et acquisition parcelle C611 (76ko)

D2023/51 : Demande de subvention fonds vert (88ko)

D2023/50 : Cession de matériel à titre gratuit (140ko)

D2023/49 : Convention de formation « chariot élévateur » (387ko)

D2023/48 : Convention de formation « échafaudage » (385ko)

D2023/47 : Transfert de crédits section investissement (68ko)

D2023/46 : Convention de spectacle avec l’association LA LISIERE (370ko)

D2023/45 : Bail crèche (331ko)

D2023/44 : Gymnase dojo avenant n°3 lot 4 (279ko)

Voir les décisions précédentes.

Arrêtés réglementaires

Actes administratifs.

Arrêté n°2023/64 : travaux de reprise du trottoir au 15/17 rue de la Libération les 25 et 26/09/2023. (87ko)

Arrêté n°2023/63 : Occupation du domaine public (échafaudage) au 55 rue de la Libération du 27/09 au 11/10/2023. (91ko)

Arrêté n°2023/62 : travaux de voirie (ouverture de plaque d’égout) rue du Pré d’Arny et rue de la Grange aux Dimes du 25/09 au 31/12/2023. (99ko)

Arrêté n°2023/61 pour les travaux de réfection de l’enrobé devant la maison de santé, 32-34 rue de la Libération. (98ko)

Arrêté n°2023/60 pour les travaux de création d’un bateau au 11 rue des Vignes. (97ko)

Arrêté n°2023/59 relatif à des travaux rue de la Butte au Prieur du 11 au 17/09/2023. (75ko)

Arrêté n°2023/57 relatif à des travaux route d’Arpajon du 28/08 au 07/09/2023 par l’entreprise GTO (95ko)

Arrêté n°2023/56 relatif à des travaux de reprise du trottoir au 16/18 rue de la Libération le 01/09/2023 (88ko)

Arrêté n°2023/54 Réparation conduite télécom rue de la Butte au Prieur le 21/08/2023 (93ko)

Arrêté n°2023/52 Tir d’artifice de divertissement le 09/09/2023 (102ko)

Arrêté n°2023/51 Circulation et stationnement rue de Verville à compter du 07/08/2023 (98ko)

Arrêté n°2023/49 portant règlementation de la circulation et du stationnement allée de la Vigne Dieu du 8 au 09/08/2023. (94ko)

Arrêté n°2023/48 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération – D116 du 18/07/2023 au 17/07/2024 (101ko)

Arrêté n°2023/47 relatif au stationnement rue du Bourg Neuf, jusqu’au 31/08/2023 (90ko)

Arrêté n°2023/46 relatif à un déménagement rue des Terreaux le 07/07/2023 (80ko)

Arrêté n°2023/45 Circulation interdite rue du Bourg Neuf le 27/06 (83ko)

Arrêté n°2023/44 Dérogation interdiction circulation poids lourds (83ko)

Arrêté n°2023/43 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Pré d’Arny du 23/06/2023 au 29/06/2023. (95ko)

Arrêté n°2023/42 portant règlementation de la circulation et du stationnement route d’Arpajon du 20/06/2023 au 09/07/2023 (95ko)

Arrêté n°2023/41 relatif à des travaux de déploiement de la fibre optique du 20/06/2023 au 22/12/2023 (86ko)

Voir les arrêtés précédents.

Conseil d’administration du CCAS

Liste des délibérations du conseil d’administration du CCAS du 12 décembre 2022. (94ko)