Conseil municipal

Délibérations, Procès-Verbaux et Décisions.

Conseil municipal du 3 avril 2023

Lire les délibérations du 03/04/2023

Télécharger la Liste des délibérations (72ko)

Conseil municipal du 13 février 2023

Lire les délibérations du 13/02/2023

Procès-verbal (1.34mo)

Télécharger la Liste des délibérations (72ko)

Conseil municipal du 5 décembre 2022

Lire les délibérations du 05/12/2022

Télécharger la convocation et l’ordre du jour (69ko)

Télécharger la Liste des délibérations (88ko)

Procès-verbal (1.17mo)

Conseil municipal du 28 septembre 2022

Lire les délibérations du 28/09/2022

Procès-verbal (1.17mo)

Télécharger la Liste des délibérations (83ko)

Télécharger la convocation et l’ordre du jour (58ko)

Voir les conseils municipaux précédents.

Décisions

D2023/39 : Vente du camion benne EFFEDI (65ko)

D2023/38 : Vente du véhicule Renault Kangoo (65ko)

D2023/35 : Atelier « Les illusions » le 11/10/2023 (258ko)

D2023/34 : Transfert de crédits section investissement (72ko)

D2023/33 : Entretien des espaces verts communaux (196ko)

D2023/32 : Gymnase/dojo – avenant 2 Lot 4 Electricité (263ko)

D2023/31 : Bail professionnel MDS (981ko)

D2023/30 : Formation professionnelle (493ko)

D2023/29 : Assurance véhicules – avenant 4 (139ko)

D2023/28 : Gymnase/dojo – avenant 4 Lot 3 Bâtiment TCE (267ko)

D2023/27 : Gymnase/dojo – avenant 1 Lot 5 Plomberie (265ko)

D2023/26 : Maintenance logiciel acte graphique (245ko)

D2023/25 : Vérification règlementaires des sites et bâtiments communaux (645ko)

D2023/24 : Formation loi SRU (413ko)

D2023/23 : Assurance auto-collaborateur (843ko)

D2023/22 : Spectacle « Cocon, coquille et cachette, chacun sa maisonnette » le 05/04/2023 (270ko)

Voir les décisions précédentes.

Arrêtés réglementaires

Actes administratifs.

Arrêté n°2023/37 Entretien espaces verts Cœur d’Essonne. (167ko)

Arrêté n°2023/36 portant interdiction de la circulation et du stationnement sur le parking place René-Petit du 30/05/2023 au 02/06/2023. (78ko)

Arrêté n°2023/35 relatif à la signalisation verticale et horizontale sur l’ensemble de la commune du 29/05/2023 au 31/07/2023. (80ko)

Arrêté n°2023/34 portant règlementation de la circulation et du stationnement chemin rural n°30 dit du Jeu de Paume du 30/05/2023 au 29/06/2023. (93ko)

Arrêté n°2023/33 portant règlementation d’un tir d’artifice de divertissement le 10/06/2023 dans le cadre de la Fête communale de la Saint-Didier. (96ko)

Arrêté n°2023/32 relatif aux travaux de maintenance et de lavage des points d’apport volontaire du 17/05/2023 au 31/12/2023. (82ko)

Arrêté n°2023/31 portant portant ouverture d’un chapiteau pouvant recevoir 50 personnes et plus. (75ko)

Arrêté n°2023/30 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération du 22 au 31/05/2023. (94ko)

Arrêté n°2023/29 portant limitation de la vitesse de circulation des véhicules à 30km/h sur l’ensemble de la commune du 12 au 15/05/2023. (83ko)

Arrêté n°2023/28 portant interdiction de regroupement de personnes et de consommation d'alcool sur la voie publique du 15/05/2023 au 15/11/2023. (111ko)

Arrêté n°2023/27 portant obligation de tenir les chiens en laisse et de ramassage des déjections abandonnées sur la voie publique sur l’ensemble de la commune. (106ko)

Arrêté n°2023/25 portant règlementation de la circulation chemin rural n°°47 dit de Bruyères à Courson du 09/05 au 08/06/2023. (86ko)

Arrêté n°2023/24 Dérogation relative à l’interdiction de circulation des poids lourds. (73ko)

Arrêté n°2023/20 Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Pré d’Arny du 11 au 18/04/2023. (81ko)

Arrêté n°2023/19 Occupation du domaine public communal rue du Château pour un déménagement (72ko)

Arrêté n°2023/18 Occupation du domaine public communal rue de Juifs pour un échafaudage (90ko)

Voir les arrêtés précédents.

Conseil d’administration du CCAS

Liste des délibérations du conseil d’administration du CCAS du 12 décembre 2022. (94ko)