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Actes des collectivités

Conseil municipal

Délibérations, Procès-Verbaux et Décisions.

Conseil municipal du 5 décembre 2022

Lire les délibérations du 05/12/2022

Télécharger la convocation et l’ordre du jour (69ko)

Télécharger la Liste des délibérations (88ko)

Conseil municipal du 28 septembre 2022

Lire les délibérations du 28/09/2022

Procès-verbal (1.17mo)

Télécharger la Liste des délibérations (83ko)

Télécharger la convocation et l’ordre du jour (58ko)

Voir les conseils municipaux précédents.

Décisions

D2023/07 : Avenant à la convention relative à la mission CSPS – marché de construction d’un gymnase et d’un dojo. (225ko)

D2023/06 : Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la Maison de santé. (341ko)

D2023/05 : Marché public « Prestation de ménage et de nettoyage au Pôle éducatif « l’arc-en-ciel des savoirs ». (442ko)

D2023/04 : Avenant n°3 au marché de construction d’un gymnase dojo / Lot 3 (110ko)

D2023/03 : Contrat de représentation d’un spectacle avec l’association Les Géotrupes (438ko)

D2023/02 : Avenant n°1 avec l’entreprise SEGE – Marché Gymnase/dojo (531ko)

D2023/01 : Convention avec l’ONF pour l’organisation de battues (392ko)

D2022/82 : Convention de partenariat avec ACTION EMPLOI. (466ko)

D2022/81 : Avenant au contrat AO Biens de la SMACL. (93ko)

D2022/80 : Convention avec la SACPA pour la capture, le ramassage et le transport des animaux errants ou décédés sur la voie publique. (455ko)

D2022/79 : Contrat relatif au concert avec l’association Mélanine Mobile Vibe. (140ko)

D2022/78 : Spectacle « L’hôtel des Lavandières » avec Imagin’action- Compagnie du Regard. (60ko)

D2022/77 : Avenant n°2 au marché public de travaux relatif à la construction d’un gymnase et d’un dojo, lot 3. (470ko)

Voir les décisions précédentes.

Arrêtés réglementaires

Actes administratifs.

Arrêté n°2023/09 : Portant règlementation du stationnement rue du Bourg Neuf du 06/02 au 30/04/2023. (86ko)

Arrêté n°2023/08 : Autorisation d’occupation du domaine public à des fins commerciales. (78ko)

Arrêté n°2023/07 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Donnerie à compter du 23/01/2023. (89ko)

Arrêté n°2023/06 : Portant règlementation du stationnement dans les Hauts de Bruyères du 23/01 au 21/02/2023. (80ko)

Arrêté n°2023/05 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de Soucy le 24/01/2023. (82ko)

Arrêté n°2023/04 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de Verville du 24 au 25/01/2023. (91ko)

Arrêté n°2023/03 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Butte Bellevue du 23 au 24/01/2023. (91ko)

Arrêté n°2023/02 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de l’Eglise du 09 au 11/01/2023. (86ko)

Arrêté n°2023/01 : Portant sur l'autorisation de stationnement à la SARL MBD TAXI (73ko)

Arrêté n°2022/96 : Relatif aux travaux d’entretien et dépannages divers sur le réseau d’eau potable pour 2023 (84ko)

Arrêté n°2022/95 : Relatif aux interventions des services techniques municipaux pour 2023. (86ko)

Arrêté n°2022/94 : Relatif à des travaux de maintenance et d’entretien des réseaux eaux usées et eaux pluviales pour 2023. (84ko)

Arrêté n°2022/93 : Relatif à des investigations sur les réseaux d’assainissement du 02/01/2023 au 23/12/2024. (84ko)

Arrêté n°2022/92 : Portant sur l'interdiction de circulation rue de la Piquetterie jusqu’au 31/01/2023. (74ko)

Arrêté n°2022/91 : Portant sur la règlementation de la circulation rue du Fer à Cheval à compter de ce jour et jusqu’au 31/07/2023. (83ko)

Arrêté n°2022/90 : Arrêté municipal permanent – travaux de maintenance et d’entretien de l’éclairage public du 01/01 au 31/12/2023. (73ko)

Arrêté n°2022/89 : Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Butte Bellevue du 02/01 au 01/02/2023. (76ko)

Arrêté n°2022/88 : Portant sur l'interdiction de la circulation et du stationnement rue du Bourg Neuf du 23/01/2023 au 24/01/2023. (81ko)

Arrêté n°2022/87 : Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue des Acacias du 12 au 26/12/2022 à Bruyères-le-Châtel. (165ko)

Arrêté n°2022/86 : Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Poussinerie du 12/12/2022 au 31/12/2022 (79ko)

Voir les arrêtés précédents.

Conseil d’administration du CCAS

Liste des délibérations du conseil d’administration du CCAS du 12 décembre 2022. (94ko)

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